Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Toyfico
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI) / Micro-entreprise*
Adresse : 9 Avenue du Président Franklin Roosevelt 78200 Mantes-la-Jolie, France
Téléphone : +33 6 52 45 57 69 Email : contact@toyfico.com
SIRET : [Veuillez insérer votre numéro SIRET ici] Numéro de TVA intracommunautaire : [Veuillez insérer votre numéro de TVA ici, si applicable]
(Si vous n’avez pas encore ces numéros, vous pouvez temporairement écrire « En cours d’immatriculation » ou me les fournir plus tard pour mise à jour.)
2. Directeur de la publication
M. [Votre Nom Complet]
3. Hébergeur du site
Le site toyfico.com est hébergé par : Shopify Inc. 126 York Street, Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Toyfico ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans accord préalable écrit.
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7. Limitation de responsabilité
Toyfico met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le site. Cependant, Toyfico ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité de toutes les informations présentes.
Toyfico décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.
8. Loi applicable
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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- Votre numéro de TVA intracommunautaire (si vous êtes assujetti à la TVA)
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Une fois que vous aurez vos numéros SIRET et TVA, je mettrai à jour cette page.